Arrêtés

ARRETES 2025

arrêté fixant les dates et lieux de dépôt de déclarations de candidatures aux élections municipales de 2026 (1310Ko) publié le 27/11/2025 à 15:31
ARRETE PORTANT TRAVAUX SUR LE CHEMIN DE TIGRAN (256Ko) publié le 03/11/2025 à 18:32
ARRETE 2025.12 PORTANT REMPLACEMENT POTEAU TELEPHONIE IMPASSE DU PETIT SOURY (265Ko) publié le 29/09/2025 à 17:30
ARRETE 2025-11 mise en place ampoules LED rue des rapies (381Ko) publié le 16/09/2025 à 11:08
ARRETE ECLAIRAGE PUBLIC MISE EN PLACE AMOULES LED (470Ko) publié le 28/08/2025 à 11:21
ARRETE INTERDICTION DE CIRCULER RUE DE LA MAIRIE DU 17/05 AU 18/05/2025 (292Ko) publié le 15/05/2025 à 10:53
Arrêté N° 2025-05 mise aux normes de la téléphonie Route du Four à Chaux (300Ko) publié le 25/02/2025 à 15:47
ARRETE 2025-01 : mise en conformité téléphonie- Route du Four à Chaux (30Ko) publié le 04/02/2025 à 15:15

ARRETES 2024

ARRETE PORTANT MODIFICATION DES HORAIRES DE L'ECLAIRAGE PUBLIC (98Ko) publié le 04/11/2024 à 17:09
ARRETE DIVAGATION CHIENS (59Ko) publié le 04/11/2024 à 14:04
ARRETE DE VOIRIE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC RUE DES RAPIES LE 03/09/2024 (371Ko) publié le 18/07/2024 à 18:29
ARRETE ¨PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION CHEMIN DE LA FONTAINE (280Ko) publié le 08/07/2024 à 11:06
ARRETE INTERDICTION DE CIRCULATION CHEMIN DES MOULINS (263Ko) publié le 23/06/2024 à 09:56
Arrêté accordant permis de construire d'un garage (675Ko) publié le 13/06/2024 à 16:31
DECISION MODIFICATIVE N°1 : réajustement des sommes des comptes 001 et 002 (502Ko) publié le 23/05/2024 à 15:39
arrêté portant sur installation de fenêtres de toit (275Ko) publié le 13/05/2024 à 11:41
ARRETE PORTANT MANOEUVRES DES SAPEURS POMPIERS (441Ko) publié le 19/04/2024 à 16:25
ARRETE PORTANT TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC (591Ko) publié le 19/04/2024 à 16:21
MISE EN PLACE D'AMPOULES LED
ARRETE DE VOIRIE N° 2024-03 (342Ko) publié le 15/03/2024 à 16:51
Arrêté de voirie portant sur des travaux rue des Rapies à compter du lundi 18/03/2024

ARRETES 2023

ARRETE PORTANT MODIFICATION DES HORAIRES DE L'ECLAIRAGE PUBLIC PENDANT LA PERIODE DES ILLUMINAITONS DE NOEL (701Ko) publié le 30/11/2023 à 14:07
ARRETE 2023-18 PORTANT PRISE DE POSSESSION DE BIENS SANS MAITRES (310Ko) publié le 14/11/2023 à 15:12
ARRETE DE CHASSE (2369Ko) publié le 25/09/2023 à 15:10
arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à l a clôture de la chasse
ARRETE ECLAIRAGE PUBLIC A COMTPER DU 19.09.2023 (732Ko) publié le 19/09/2023 à 14:01
ARRETE 2023-12 (331Ko) publié le 03/08/2023 à 14:24
ARRETE DE VOIRIE portant sur abattage arbre
ARRETE INTERDISANT L'UTILISATION DES FEUX D'ARTIFICES DE LA PRATIQUE DES FEUX ET BARBECUES (557Ko) publié le 13/07/2023 à 18:35
ARRETE DE VOIRIE N° 2023-09 (339Ko) publié le 13/07/2023 à 09:50
Arrêté portant fouille tranchée pour pose d'un réseau en souterrain de fibre optique sur la RD 138 route de Chaulgnes
ARRETE N° 2023-06 (378Ko) publié le 07/04/2023 à 08:41
Autorisant l'organisation d'un vente au déballage dit "vide maison"
MODIFICATION HORAIRE ECLAIRAGE PUBLIC (723Ko) publié le 13/03/2023 à 14:15
ARRETE 2023-03 (953Ko) publié le 20/02/2023 à 17:09
Portant sur la défense extérieure contre l'incendie (DECI)
ARRETE DE VOIRIE N° 2023-01 (362Ko) publié le 09/02/2023 à 10:10
Travaux de renforcement des conduites en eau potable
Rue de l'église
Réparation Aqueduc Chemin des Moulins et du Beauregard (283Ko) publié le 17/01/2023 à 18:43

ARRETES 2022

ARRETE ECLAIRAGE PUBLIC (706Ko) publié le 17/11/2022 à 15:17
ARRETE N° 2022-50 ANNULE ET REMPLACE L'ARRETE 2022-41
ARRETE DE VOIRIE N° 2022-49 (364Ko) publié le 04/11/2022 à 14:18
Terrassement avec fouille pour Enedis rue de la mairie
ARRETE N°2022-48 (403Ko) publié le 04/11/2022 à 14:17
plan communal de sauvegarde
ARRETE DE VOIRIE N° 2022-45 (335Ko) publié le 25/10/2022 à 14:22
portant sur la création de tranchée sur la RD 138 route de Chaulgnes
Arrêté 2022-41 (707Ko) publié le 21/10/2022 à 16:58
portant modification de l'éclairage public