Délibérations

DELIBERATIONS 2026

DELIBERATION 2026-26 DOTATION CANTONALE (305Ko) publié le 22/05/2026 à 17:00
DELIBERAITON 2026-25 AVANTAGE CARTE JEUNES (287Ko) publié le 22/05/2026 à 16:59
DELIBERATON 2026-24 CREATION POSTE ADJOINT TECHNIQUE POLYVALENT (400Ko) publié le 22/05/2026 à 16:58
DELIBERATION 2026-23 CREATION DE POSTE ADJONT TECHNIQUE SERVICE RESTAURATION-GARDERIE SCOLAIRE (407Ko) publié le 22/05/2026 à 16:58
DELIBERATION 2026-22 TAXES DIRECTES LOCALES (334Ko) publié le 22/05/2026 à 16:57
DELIBERATION 2026-21 BUDGET PRIMITIF 2026 (331Ko) publié le 22/05/2026 à 16:56
DELIBERATION 2026-20 FONGIBILITE DES CREDITS (425Ko) publié le 22/05/2026 à 16:56
DELIBERATION 2026-19 PARTICIPATION DU SITS AU FRAIS DE GESTION (283Ko) publié le 22/05/2026 à 16:54
DELIBERATION 2026-18 REDEVANCES DU DOMAINE PUBLIC (297Ko) publié le 22/05/2026 à 16:53
DELIBERATION 2026-17 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DES ASSOCIATIONS (313Ko) publié le 22/05/2026 à 16:52
DELIBERATION 2026-16 NOMINATION PORTE DRAPEAUX (304Ko) publié le 22/05/2026 à 16:52
DELIBERATION 2026-15 DESIGNATION D'UN DELEGUE A L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE (349Ko) publié le 22/05/2026 à 16:51
DELIBERATION 2026-14 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AUPRES DU GIP ARnia (297Ko) publié le 22/05/2026 à 16:50
DELIBERATION 2026-13 CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DIRECTE DES IMPOTS (468Ko) publié le 22/05/2026 à 16:48
DELIBERATION 2026-15 DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE (259Ko) publié le 22/05/2026 à 16:47
DELIBERATION 2026-14 DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DU CNAS (278Ko) publié le 22/05/2026 à 16:46
DELIBERATION 2026-13 DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DU SIEEEN (391Ko) publié le 22/05/2026 à 16:46
DELIBERATION 2026-12 DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX AU SIAEP DES BERTRANGES (320Ko) publié le 22/05/2026 à 16:45
DELIBERATION 2026-11 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DE LA FEDERATION EUROPEENNE DES SITES CLUNISIENS (315Ko) publié le 22/05/2026 à 16:45
DELIBERATION 2026-10 DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX AU SITS (437Ko) publié le 22/05/2026 à 16:44
DELIBERATION 2026-09 COMMISSIONS COMMUNALES (513Ko) publié le 22/05/2026 à 16:43
DELIBERATION 2026-08 DELEGATON DE FONCTIONS AU MAIRE (961Ko) publié le 22/05/2026 à 16:43
DELIBERATION 2026-07C INDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS (497Ko) publié le 22/05/2026 à 16:32
DELIBERATION 2026-06 ELECTION DES ADJOINTS (332Ko) publié le 22/05/2026 à 16:32
DELIBERATION 2026-05 DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS (280Ko) publié le 22/05/2026 à 16:31
DELIBERATION 2026-04 ELECTION DU MAIRE (323Ko) publié le 22/05/2026 à 16:29
délibération 2026-03 : Affectation des résultats (301Ko) publié le 27/03/2026 à 11:00
délibération 2026-02 : Approbation du compte financier unique 2025 (493Ko) publié le 27/03/2026 à 10:59
Délibération 2026-01 DETR VOIRIE (295Ko) publié le 27/03/2026 à 10:58

DELIBERATIONS 2025

DELIBERATION 2025-23 DETR 2026 (297Ko) publié le 03/03/2026 à 18:02
DELIBERATION 2025-22 protection complémentaire santé (641Ko) publié le 03/03/2026 à 18:02
DELIBERATION 2025-21 adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du CDG (1361Ko) publié le 03/03/2026 à 18:01
DELIBERATION 2025-20 tarifs cantine et garderie à compter du 01.01.2026 (352Ko) publié le 03/03/2026 à 18:00
DELIBERATION 2025-19 avis sur panneaux agrivoltaïques de la commune de la Marche (398Ko) publié le 03/03/2026 à 18:00
DELIBERATION 2025-18 adhésion à la convention de participation du CDG à la prévoyance (933Ko) publié le 03/03/2026 à 16:15
DELIBERATION 2025-17 délivrance et martelage des parcelles 16- 17-19 et 21 (306Ko) publié le 03/03/2026 à 16:13
DELIBERATION 2025-16 désignation d'un agent coordonnateur (369Ko) publié le 03/03/2026 à 16:12
DELIBERATION 2025-15 nomination agent recenseur (406Ko) publié le 03/03/2026 à 16:11
DELIBERATION 2025-13 plan d'aménagement de la forêt sectionale de Soury (328Ko) publié le 03/03/2026 à 16:09
DELIBERATION 2025-12 cotisation médecine GIP Santé sécurité au travail (366Ko) publié le 03/03/2026 à 16:08
DECISION DU MAIRE D-2025-02 PORTANT VIREMENT DE CREDIT AU COMPTE 2183 (354Ko) publié le 18/09/2025 à 10:44
DELIBERATION 2025-B04 AFFECTATION DES RESULTATS (376Ko) publié le 26/05/2025 à 18:31
DECISION DU MAIRE D-2025-0001 approuvant la passation d'un contrat de prêt (408Ko) publié le 22/05/2025 à 11:52
délibération 2025-08 attribution de subventions aux associations (327Ko) publié le 22/04/2025 à 16:12
délibération 2025-11 budget 2025 (302Ko) publié le 22/04/2025 à 16:11
délibération 2025-10 Dotation Cantonale 2025 (320Ko) publié le 22/04/2025 à 16:11
délibération 2025-09 participation du SITS aux frais de gestion (298Ko) publié le 22/04/2025 à 16:10
délibération 2025-07 redevance du domaine public (302Ko) publié le 22/04/2025 à 16:09
délibération 2025-06 fongibilité des crédits (460Ko) publié le 22/04/2025 à 16:09
délibération 2025-05 taxes directes locales (332Ko) publié le 22/04/2025 à 16:08
délibération 2025-04 Affectation des résultats (370Ko) publié le 22/04/2025 à 16:08
délibération 2025-03 Approbation du Compte Financier Unique 2024 (538Ko) publié le 22/04/2025 à 16:07
délibération 2025-02 mandatement au Centre de Gestion de la Nièvre pour la réalisation d'un marché en assurance statutaire (533Ko) publié le 22/04/2025 à 16:07
délibération 2025-01 Avenant relatif à l'instruction des autorisations d'urbanismes (400Ko) publié le 22/04/2025 à 16:06

DELIBERATIONS 2024

délibération 2024-38 location du chemin d'Ouvrault (322Ko) publié le 04/02/2025 à 15:46
délibération DCE 2024 remplace et annule la délibération 2024-33 (347Ko) publié le 04/02/2025 à 15:45
Déliberation tarifs cantine à compter du 01.01.2025 (339Ko) publié le 04/02/2025 à 15:44
DELIBERATION 2024-35 DELIVRANCE PARCELLES AFFOUAGES (314Ko) publié le 04/02/2025 à 15:43
délibération DCE 2024 et 2025 remplace et annule la délibération 2024-16 (51Ko) publié le 28/10/2024 à 11:29
délibération télétransmission des actes soumis aux contrôles de légalité et budgétaire (69Ko) publié le 28/10/2024 à 11:27
Délibération admission en non-valeur des créances irrécouvrables (60Ko) publié le 28/10/2024 à 11:25
délibération affectation des résultats (73Ko) publié le 03/05/2024 à 11:45
DELIBERATION APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF (67Ko) publié le 03/05/2024 à 11:44
DELIBERATION APPROBATION DU COMPTE DE GESTION (61Ko) publié le 03/05/2024 à 11:44
délibération budget 2024 (366Ko) publié le 25/04/2024 à 11:39
délibération fongibilité des crédits (530Ko) publié le 23/04/2024 à 09:01
délibération subventions des associations (379Ko) publié le 23/04/2024 à 09:01
Délibération heures complémentaires (509Ko) publié le 23/04/2024 à 09:00
délibération DCE 2024 (375Ko) publié le 23/04/2024 à 08:59
délibération taxes directes locales (417Ko) publié le 23/04/2024 à 08:59
délibération redevances du domaine public (381Ko) publié le 23/04/2024 à 08:58
délibération aide d'urgence (375Ko) publié le 23/04/2024 à 08:58
délibération participation du SITS aux frais de gestion (368Ko) publié le 23/04/2024 à 08:57
délibération suppression et création de poste suite avancement de grade (390Ko) publié le 23/04/2024 à 08:55
délibération mise à jour du tableau des emplois suite avancement de grade (660Ko) publié le 23/04/2024 à 08:55
Délibération aide financement à la formation BAFA (386Ko) publié le 23/04/2024 à 08:54
délibération offre de prix ces parcelles C103-C104 et C102 (419Ko) publié le 23/04/2024 à 08:53
délibération participation financière pour nettoyage salle des fêtes (393Ko) publié le 23/04/2024 à 08:52
délibération dénomination d'une voie (381Ko) publié le 23/04/2024 à 08:51
délibération convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique (502Ko) publié le 23/04/2024 à 08:50
Délibération avenant frais RPI (514Ko) publié le 23/04/2024 à 08:49

DELIBERATIONS 2023

délibération convention salle des fêtes (402Ko) publié le 12/12/2023 à 17:23
création d'une régie "affaire générale" (783Ko) publié le 12/12/2023 à 17:23
délibération suppression des régies salle des fêtes, actions de chasse et affouages (420Ko) publié le 12/12/2023 à 17:22
délibération délivrance parcelle affouage (367Ko) publié le 12/12/2023 à 17:22
délibération adhésion à un groupement de commande pour l'élaboration d'une carte communale (718Ko) publié le 12/12/2023 à 17:21
délibération prescription d'une carte communale (499Ko) publié le 12/12/2023 à 17:20
délibération zones d'accélération (475Ko) publié le 12/12/2023 à 17:19
délibération bien sans maître (469Ko) publié le 12/12/2023 à 17:19
délibération portant sur l'avis de la révision du projet régional de santé (2382Ko) publié le 12/12/2023 à 17:18
Délibération tarif cantine (361Ko) publié le 12/12/2023 à 17:16
DELIBERATION SERVICE A LA DEMANDE (423Ko) publié le 04/07/2023 à 11:03
DELIBERATION CONVENTION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU RPI (370Ko) publié le 04/07/2023 à 11:01
DELIBERATION CREATION DU POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE (382Ko) publié le 04/07/2023 à 11:00
DELIBERATION TABLEAU DES EMPLOIS (637Ko) publié le 04/07/2023 à 10:58
DELIBERATION SUPPRESSION DU POSTE D'ADJOINT TECHNQIUE PRINCIPAL 2ème CLASSE (414Ko) publié le 04/07/2023 à 10:54
DELIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'UN CONTRACTUEL (530Ko) publié le 04/07/2023 à 10:50
DELIBERATION NOMINATION CORRESPONDANT DEFENSE (343Ko) publié le 04/07/2023 à 10:50
DELIBERATION REFERENT DEONTOLOGUE (456Ko) publié le 04/07/2023 à 10:49
DELIBERATION PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL (456Ko) publié le 04/07/2023 à 10:49
délibération vote des taxes directes locales (461Ko) publié le 02/05/2023 à 16:20
délibération participation du SITS aux frais de gestion 2023 (344Ko) publié le 02/05/2023 à 16:17
Délibération révision statutaire de la communauté de communes (661Ko) publié le 02/05/2023 à 16:17
délibération vente des parcelles C378-379 et C388 (396Ko) publié le 02/05/2023 à 16:16
délibération subventions accordées au budget 2023 (359Ko) publié le 02/05/2023 à 16:13
délibération redevances du domaine public (373Ko) publié le 02/05/2023 à 16:12
délibération fongibilité des crédits (515Ko) publié le 02/05/2023 à 16:11
délibération affectation des résultats (455Ko) publié le 02/05/2023 à 16:10
délibération compte administratif 2022 (411Ko) publié le 02/05/2023 à 16:06
délibération approbation du compte de gestion 2022 (381Ko) publié le 02/05/2023 à 16:05

DELIBERATIONS 2022

DELLIBERATION affouages des parcelles 7 et 27 (336Ko) publié le 20/12/2022 à 16:37
DELIBERATION martelage des parcelles 1-2 et 3 (344Ko) publié le 20/12/2022 à 16:36
DELIBERATION création GIP santé et sécurité (716Ko) publié le 20/12/2022 à 16:35
DELIBERATION défense extérieure contre l'incendie (435Ko) publié le 20/12/2022 à 16:35
DELIBERATION tarif logement communal (351Ko) publié le 20/12/2022 à 16:33
délibération adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01.01.2023 (710Ko) publié le 21/10/2022 à 16:56
délibération DETR 2023 (351Ko) publié le 21/10/2022 à 16:55
délibération validation DICRIM (dossier d'information communal sur les risques majeurs) (427Ko) publié le 21/10/2022 à 16:54
délibération tarifs salle des fêtes à compter du 01.01.2023 (468Ko) publié le 21/10/2022 à 16:53
délibération DCE 2022-2023 (375Ko) publié le 21/10/2022 à 16:52