Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Le Conseil municipal
    • Le Bulletin municipal
    • Comptes-rendus des Conseils
    • Démarches administratives
    • Délibérations
    • Arrêtés
  • VIE PRATIQUE
    • Numéros utiles
    • Location de la salle communale
    • Artisans et entreprises
  • VIE SCOLAIRE
    • Ecole RPI Champvoux-La Marche
    • Restauration scolaire & garderie
  • CULTURE & LOISIRS
    • Agenda des manifestations
    • Associations
  • ENVIRONNEMENT
  • TOURISME
    • Histoire & Patrimoine de la commune
    • Hébergements touristiques
    • Randonnées
    • Office de Tourisme
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • VIE MUNICIPALE
    • Le Conseil municipal
    • Le Bulletin municipal
    • Comptes-rendus des Conseils
    • Démarches administratives
    • Délibérations
    • Arrêtés
  • VIE PRATIQUE
    • Numéros utiles
    • Location de la salle communale
    • Artisans et entreprises
  • VIE SCOLAIRE
    • Ecole RPI Champvoux-La Marche
    • Restauration scolaire & garderie
  • CULTURE & LOISIRS
    • Agenda des manifestations
    • Associations
  • ENVIRONNEMENT
  • TOURISME
    • Histoire & Patrimoine de la commune
    • Hébergements touristiques
    • Randonnées
    • Office de Tourisme
  • CONTACT
  1. Particuliers
  2. Papiers - Citoyenneté - Élections
  3. Actes d'état civil

Actes d'état civil

Certaines démarches nécessitent la production d'actes d'état civil (acte de naissance, de mariage, de décès). Les fiches d'état civil n'existent plus.

Questions / Réponses

  • Comment contester un refus de la mairie en matière d'état civil ?
  • Y a-t-il une durée de validité pour un acte d'état civil ?
  • Qu'est-ce qu'une mention marginale sur un acte d'état civil ?
  • Comment utiliser un acte d'état civil français à l'étranger ?

Pour en savoir plus

  • Archives publiques —Commission d'accès aux documents administratifs (Cada)

24 rue de la mairie
58400 Champvoux

Tél : 03.86.37.85.59

Nous écrire un email


Secrétaire de Mairie : Mme FAURE Frédérique

  • MENTIONS LÉGALES

Le lundi
9h00 à 12h20 – 14h00 à 18h30

Le mardi et  jeudi
8h30 à 12h30 - 14h00 à 18h30

Le vendredi
8h30 à 12h00 - 14h00 à 18h00

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation