Délibérations

DELIBERATIONS 2022

DELLIBERATION 2022-29 (336Ko) publié le 20/12/2022 à 16:37
AFFOUAGES DES PARCELLES 7 ET 27
DELIBERATION 2022-28 (344Ko) publié le 20/12/2022 à 16:36
MARTELAGE DES PARCELLES 1-2 ET 3
DELIBERATION 2022-30 (716Ko) publié le 20/12/2022 à 16:35
CREATION GIP SANTE ET SECURITE
DELIBERATION 2022-31 (435Ko) publié le 20/12/2022 à 16:35
DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'ICENDIE
DELIBERATION 2022-32 (351Ko) publié le 20/12/2022 à 16:33
TARIF LOGEMENT COMMUNAL
délibération 2022-26 (710Ko) publié le 21/10/2022 à 16:56
objet : adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01.01.2023
délibération 2022-25 (351Ko) publié le 21/10/2022 à 16:55
objet: DETR 2023 (dotation d'équipement des territoires ruraux)
délibération 2022-24 (427Ko) publié le 21/10/2022 à 16:54
objet : validation DICRIM (dossier d'information communal sur les risques majeurs)
délibération 2022-23 (468Ko) publié le 21/10/2022 à 16:53
objet : tarifs salle des fêtes à compter du 01.01.2023
délibération 2022-22 (375Ko) publié le 21/10/2022 à 16:52
objet : DCE 2022 et 2023

DELIBERATIONS 2023

délibération convention salle des fêtes (402Ko) publié le 12/12/2023 à 17:23
création d'une régie "affaire générale" (783Ko) publié le 12/12/2023 à 17:23
délibération suppression des régies salle des fêtes, actions de chasse et affouages (420Ko) publié le 12/12/2023 à 17:22
délibération délivrance parcelle affouage (367Ko) publié le 12/12/2023 à 17:22
délibération adhésion à un groupement de commande pour l'élaboration d'une carte communale (718Ko) publié le 12/12/2023 à 17:21
délibération prescription d'une carte communale (499Ko) publié le 12/12/2023 à 17:20
délibération zones d'accélération (475Ko) publié le 12/12/2023 à 17:19
délibération bien sans maître (469Ko) publié le 12/12/2023 à 17:19
délibération portant sur l'avis de la révision du projet régional de santé (2382Ko) publié le 12/12/2023 à 17:18
Délibération tarif cantine (361Ko) publié le 12/12/2023 à 17:16
DELIBERATION SERVICE A LA DEMANDE (423Ko) publié le 04/07/2023 à 11:03
DELIBERATION CONVENTION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU RPI (370Ko) publié le 04/07/2023 à 11:01
DELIBERATION CREATION DU POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE (382Ko) publié le 04/07/2023 à 11:00
DELIBERATION TABLEAU DES EMPLOIS (637Ko) publié le 04/07/2023 à 10:58
DELIBERATION SUPPRESSION DU POSTE D'ADJOINT TECHNQIUE PRINCIPAL 2ème CLASSE (414Ko) publié le 04/07/2023 à 10:54
DELIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'UN CONTRACTUEL (530Ko) publié le 04/07/2023 à 10:50
DELIBERATION NOMINATION CORRESPONDANT DEFENSE (343Ko) publié le 04/07/2023 à 10:50
DELIBERATION REFERENT DEONTOLOGUE (456Ko) publié le 04/07/2023 à 10:49
DELIBERATION PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL (456Ko) publié le 04/07/2023 à 10:49
délibération vote des taxes directes locales (461Ko) publié le 02/05/2023 à 16:20
délibération participation du SITS aux frais de gestion 2023 (344Ko) publié le 02/05/2023 à 16:17
Délibération révision statutaire de la communauté de communes (661Ko) publié le 02/05/2023 à 16:17
délibération vente des parcelles C378-379 et C388 (396Ko) publié le 02/05/2023 à 16:16
délibération subventions accordées au budget 2023 (359Ko) publié le 02/05/2023 à 16:13
délibération redevances du domaine public (373Ko) publié le 02/05/2023 à 16:12
délibération fongibilité des crédits (515Ko) publié le 02/05/2023 à 16:11
délibération affectation des résultats (455Ko) publié le 02/05/2023 à 16:10
délibération compte administratif 2022 (411Ko) publié le 02/05/2023 à 16:06
délibération approbation du compte de gestion 2022 (381Ko) publié le 02/05/2023 à 16:05