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Délibérations
DELIBERATIONS 2024
délibération affectation des résultats
(73Ko)
publié le 03/05/2024 à 11:45
DELIBERATION APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
(67Ko)
publié le 03/05/2024 à 11:44
DELIBERATION APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
(61Ko)
publié le 03/05/2024 à 11:44
délibération budget 2024
(366Ko)
publié le 25/04/2024 à 11:39
délibération fongibilité des crédits
(530Ko)
publié le 23/04/2024 à 09:01
délibération subventions des associations
(379Ko)
publié le 23/04/2024 à 09:01
Délibération heures complémentaires
(509Ko)
publié le 23/04/2024 à 09:00
délibération DCE 2024
(375Ko)
publié le 23/04/2024 à 08:59
délibération taxes directes locales
(417Ko)
publié le 23/04/2024 à 08:59
délibération redevances du domaine public
(381Ko)
publié le 23/04/2024 à 08:58
délibération aide d'urgence
(375Ko)
publié le 23/04/2024 à 08:58
délibération participation du SITS aux frais de gestion
(368Ko)
publié le 23/04/2024 à 08:57
délibération suppression et création de poste suite avancement de grade
(390Ko)
publié le 23/04/2024 à 08:55
délibération mise à jour du tableau des emplois suite avancement de grade
(660Ko)
publié le 23/04/2024 à 08:55
Délibération aide financement à la formation BAFA
(386Ko)
publié le 23/04/2024 à 08:54
délibération offre de prix ces parcelles C103-C104 et C102
(419Ko)
publié le 23/04/2024 à 08:53
délibération participation financière pour nettoyage salle des fêtes
(393Ko)
publié le 23/04/2024 à 08:52
délibération dénomination d'une voie
(381Ko)
publié le 23/04/2024 à 08:51
délibération convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique
(502Ko)
publié le 23/04/2024 à 08:50
Délibération avenant frais RPI
(514Ko)
publié le 23/04/2024 à 08:49
DELIBERATIONS 2023
délibération convention salle des fêtes
(402Ko)
publié le 12/12/2023 à 17:23
création d'une régie "affaire générale"
(783Ko)
publié le 12/12/2023 à 17:23
délibération suppression des régies salle des fêtes, actions de chasse et affouages
(420Ko)
publié le 12/12/2023 à 17:22
délibération délivrance parcelle affouage
(367Ko)
publié le 12/12/2023 à 17:22
délibération adhésion à un groupement de commande pour l'élaboration d'une carte communale
(718Ko)
publié le 12/12/2023 à 17:21
délibération prescription d'une carte communale
(499Ko)
publié le 12/12/2023 à 17:20
délibération zones d'accélération
(475Ko)
publié le 12/12/2023 à 17:19
délibération bien sans maître
(469Ko)
publié le 12/12/2023 à 17:19
délibération portant sur l'avis de la révision du projet régional de santé
(2382Ko)
publié le 12/12/2023 à 17:18
Délibération tarif cantine
(361Ko)
publié le 12/12/2023 à 17:16
DELIBERATION SERVICE A LA DEMANDE
(423Ko)
publié le 04/07/2023 à 11:03
DELIBERATION CONVENTION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU RPI
(370Ko)
publié le 04/07/2023 à 11:01
DELIBERATION CREATION DU POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE
(382Ko)
publié le 04/07/2023 à 11:00
DELIBERATION TABLEAU DES EMPLOIS
(637Ko)
publié le 04/07/2023 à 10:58
DELIBERATION SUPPRESSION DU POSTE D'ADJOINT TECHNQIUE PRINCIPAL 2ème CLASSE
(414Ko)
publié le 04/07/2023 à 10:54
DELIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'UN CONTRACTUEL
(530Ko)
publié le 04/07/2023 à 10:50
DELIBERATION NOMINATION CORRESPONDANT DEFENSE
(343Ko)
publié le 04/07/2023 à 10:50
DELIBERATION REFERENT DEONTOLOGUE
(456Ko)
publié le 04/07/2023 à 10:49
DELIBERATION PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
(456Ko)
publié le 04/07/2023 à 10:49
délibération vote des taxes directes locales
(461Ko)
publié le 02/05/2023 à 16:20
délibération participation du SITS aux frais de gestion 2023
(344Ko)
publié le 02/05/2023 à 16:17
Délibération révision statutaire de la communauté de communes
(661Ko)
publié le 02/05/2023 à 16:17
délibération vente des parcelles C378-379 et C388
(396Ko)
publié le 02/05/2023 à 16:16
délibération subventions accordées au budget 2023
(359Ko)
publié le 02/05/2023 à 16:13
délibération redevances du domaine public
(373Ko)
publié le 02/05/2023 à 16:12
délibération fongibilité des crédits
(515Ko)
publié le 02/05/2023 à 16:11
délibération affectation des résultats
(455Ko)
publié le 02/05/2023 à 16:10
délibération compte administratif 2022
(411Ko)
publié le 02/05/2023 à 16:06
délibération approbation du compte de gestion 2022
(381Ko)
publié le 02/05/2023 à 16:05
DELIBERATIONS 2022
DELLIBERATION affouages des parcelles 7 et 27
(336Ko)
publié le 20/12/2022 à 16:37
DELIBERATION martelage des parcelles 1-2 et 3
(344Ko)
publié le 20/12/2022 à 16:36
DELIBERATION création GIP santé et sécurité
(716Ko)
publié le 20/12/2022 à 16:35
DELIBERATION défense extérieure contre l'incendie
(435Ko)
publié le 20/12/2022 à 16:35
DELIBERATION tarif logement communal
(351Ko)
publié le 20/12/2022 à 16:33
délibération adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01.01.2023
(710Ko)
publié le 21/10/2022 à 16:56
délibération DETR 2023
(351Ko)
publié le 21/10/2022 à 16:55
délibération validation DICRIM (dossier d'information communal sur les risques majeurs)
(427Ko)
publié le 21/10/2022 à 16:54
délibération tarifs salle des fêtes à compter du 01.01.2023
(468Ko)
publié le 21/10/2022 à 16:53
délibération DCE 2022-2023
(375Ko)
publié le 21/10/2022 à 16:52
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