Délibérations
DELIBERATIONS 2025
- DELIBERATION 2025-23 DETR 2026 (297Ko) publié le 03/03/2026 à 18:02
- DELIBERATION 2025-22 protection complémentaire santé (641Ko) publié le 03/03/2026 à 18:02
- DELIBERATION 2025-21 adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du CDG (1361Ko) publié le 03/03/2026 à 18:01
- DELIBERATION 2025-20 tarifs cantine et garderie à compter du 01.01.2026 (352Ko) publié le 03/03/2026 à 18:00
- DELIBERATION 2025-19 avis sur panneaux agrivoltaïques de la commune de la Marche (398Ko) publié le 03/03/2026 à 18:00
- DELIBERATION 2025-18 adhésion à la convention de participation du CDG à la prévoyance (933Ko) publié le 03/03/2026 à 16:15
- DELIBERATION 2025-17 délivrance et martelage des parcelles 16- 17-19 et 21 (306Ko) publié le 03/03/2026 à 16:13
- DELIBERATION 2025-16 désignation d'un agent coordonnateur (369Ko) publié le 03/03/2026 à 16:12
- DELIBERATION 2025-15 nomination agent recenseur (406Ko) publié le 03/03/2026 à 16:11
- DELIBERATION 2025-13 plan d'aménagement de la forêt sectionale de Soury (328Ko) publié le 03/03/2026 à 16:09
- DELIBERATION 2025-12 cotisation médecine GIP Santé sécurité au travail (366Ko) publié le 03/03/2026 à 16:08
- DECISION DU MAIRE D-2025-02 PORTANT VIREMENT DE CREDIT AU COMPTE 2183 (354Ko) publié le 18/09/2025 à 10:44
- DELIBERATION 2025-B04 AFFECTATION DES RESULTATS (376Ko) publié le 26/05/2025 à 18:31
- DECISION DU MAIRE D-2025-0001 approuvant la passation d'un contrat de prêt (408Ko) publié le 22/05/2025 à 11:52
- délibération 2025-08 attribution de subventions aux associations (327Ko) publié le 22/04/2025 à 16:12
- délibération 2025-11 budget 2025 (302Ko) publié le 22/04/2025 à 16:11
- délibération 2025-10 Dotation Cantonale 2025 (320Ko) publié le 22/04/2025 à 16:11
- délibération 2025-09 participation du SITS aux frais de gestion (298Ko) publié le 22/04/2025 à 16:10
- délibération 2025-07 redevance du domaine public (302Ko) publié le 22/04/2025 à 16:09
- délibération 2025-06 fongibilité des crédits (460Ko) publié le 22/04/2025 à 16:09
- délibération 2025-05 taxes directes locales (332Ko) publié le 22/04/2025 à 16:08
- délibération 2025-04 Affectation des résultats (370Ko) publié le 22/04/2025 à 16:08
- délibération 2025-03 Approbation du Compte Financier Unique 2024 (538Ko) publié le 22/04/2025 à 16:07
- délibération 2025-02 mandatement au Centre de Gestion de la Nièvre pour la réalisation d'un marché en assurance statutaire (533Ko) publié le 22/04/2025 à 16:07
- délibération 2025-01 Avenant relatif à l'instruction des autorisations d'urbanismes (400Ko) publié le 22/04/2025 à 16:06
DELIBERATIONS 2024
- délibération 2024-38 location du chemin d'Ouvrault (322Ko) publié le 04/02/2025 à 15:46
- délibération DCE 2024 remplace et annule la délibération 2024-33 (347Ko) publié le 04/02/2025 à 15:45
- Déliberation tarifs cantine à compter du 01.01.2025 (339Ko) publié le 04/02/2025 à 15:44
- DELIBERATION 2024-35 DELIVRANCE PARCELLES AFFOUAGES (314Ko) publié le 04/02/2025 à 15:43
- délibération DCE 2024 et 2025 remplace et annule la délibération 2024-16 (51Ko) publié le 28/10/2024 à 11:29
- délibération télétransmission des actes soumis aux contrôles de légalité et budgétaire (69Ko) publié le 28/10/2024 à 11:27
- Délibération admission en non-valeur des créances irrécouvrables (60Ko) publié le 28/10/2024 à 11:25
- délibération affectation des résultats (73Ko) publié le 03/05/2024 à 11:45
- DELIBERATION APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF (67Ko) publié le 03/05/2024 à 11:44
- DELIBERATION APPROBATION DU COMPTE DE GESTION (61Ko) publié le 03/05/2024 à 11:44
- délibération budget 2024 (366Ko) publié le 25/04/2024 à 11:39
- délibération fongibilité des crédits (530Ko) publié le 23/04/2024 à 09:01
- délibération subventions des associations (379Ko) publié le 23/04/2024 à 09:01
- Délibération heures complémentaires (509Ko) publié le 23/04/2024 à 09:00
- délibération DCE 2024 (375Ko) publié le 23/04/2024 à 08:59
- délibération taxes directes locales (417Ko) publié le 23/04/2024 à 08:59
- délibération redevances du domaine public (381Ko) publié le 23/04/2024 à 08:58
- délibération aide d'urgence (375Ko) publié le 23/04/2024 à 08:58
- délibération participation du SITS aux frais de gestion (368Ko) publié le 23/04/2024 à 08:57
- délibération suppression et création de poste suite avancement de grade (390Ko) publié le 23/04/2024 à 08:55
- délibération mise à jour du tableau des emplois suite avancement de grade (660Ko) publié le 23/04/2024 à 08:55
- Délibération aide financement à la formation BAFA (386Ko) publié le 23/04/2024 à 08:54
- délibération offre de prix ces parcelles C103-C104 et C102 (419Ko) publié le 23/04/2024 à 08:53
- délibération participation financière pour nettoyage salle des fêtes (393Ko) publié le 23/04/2024 à 08:52
- délibération dénomination d'une voie (381Ko) publié le 23/04/2024 à 08:51
- délibération convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique (502Ko) publié le 23/04/2024 à 08:50
- Délibération avenant frais RPI (514Ko) publié le 23/04/2024 à 08:49
DELIBERATIONS 2023
- délibération convention salle des fêtes (402Ko) publié le 12/12/2023 à 17:23
- création d'une régie "affaire générale" (783Ko) publié le 12/12/2023 à 17:23
- délibération suppression des régies salle des fêtes, actions de chasse et affouages (420Ko) publié le 12/12/2023 à 17:22
- délibération délivrance parcelle affouage (367Ko) publié le 12/12/2023 à 17:22
- délibération adhésion à un groupement de commande pour l'élaboration d'une carte communale (718Ko) publié le 12/12/2023 à 17:21
- délibération prescription d'une carte communale (499Ko) publié le 12/12/2023 à 17:20
- délibération zones d'accélération (475Ko) publié le 12/12/2023 à 17:19
- délibération bien sans maître (469Ko) publié le 12/12/2023 à 17:19
- délibération portant sur l'avis de la révision du projet régional de santé (2382Ko) publié le 12/12/2023 à 17:18
- Délibération tarif cantine (361Ko) publié le 12/12/2023 à 17:16
- DELIBERATION SERVICE A LA DEMANDE (423Ko) publié le 04/07/2023 à 11:03
- DELIBERATION CONVENTION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU RPI (370Ko) publié le 04/07/2023 à 11:01
- DELIBERATION CREATION DU POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE (382Ko) publié le 04/07/2023 à 11:00
- DELIBERATION TABLEAU DES EMPLOIS (637Ko) publié le 04/07/2023 à 10:58
- DELIBERATION SUPPRESSION DU POSTE D'ADJOINT TECHNQIUE PRINCIPAL 2ème CLASSE (414Ko) publié le 04/07/2023 à 10:54
- DELIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'UN CONTRACTUEL (530Ko) publié le 04/07/2023 à 10:50
- DELIBERATION NOMINATION CORRESPONDANT DEFENSE (343Ko) publié le 04/07/2023 à 10:50
- DELIBERATION REFERENT DEONTOLOGUE (456Ko) publié le 04/07/2023 à 10:49
- DELIBERATION PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL (456Ko) publié le 04/07/2023 à 10:49
- délibération vote des taxes directes locales (461Ko) publié le 02/05/2023 à 16:20
- délibération participation du SITS aux frais de gestion 2023 (344Ko) publié le 02/05/2023 à 16:17
- Délibération révision statutaire de la communauté de communes (661Ko) publié le 02/05/2023 à 16:17
- délibération vente des parcelles C378-379 et C388 (396Ko) publié le 02/05/2023 à 16:16
- délibération subventions accordées au budget 2023 (359Ko) publié le 02/05/2023 à 16:13
- délibération redevances du domaine public (373Ko) publié le 02/05/2023 à 16:12
- délibération fongibilité des crédits (515Ko) publié le 02/05/2023 à 16:11
- délibération affectation des résultats (455Ko) publié le 02/05/2023 à 16:10
- délibération compte administratif 2022 (411Ko) publié le 02/05/2023 à 16:06
- délibération approbation du compte de gestion 2022 (381Ko) publié le 02/05/2023 à 16:05
DELIBERATIONS 2022
- DELLIBERATION affouages des parcelles 7 et 27 (336Ko) publié le 20/12/2022 à 16:37
- DELIBERATION martelage des parcelles 1-2 et 3 (344Ko) publié le 20/12/2022 à 16:36
- DELIBERATION création GIP santé et sécurité (716Ko) publié le 20/12/2022 à 16:35
- DELIBERATION défense extérieure contre l'incendie (435Ko) publié le 20/12/2022 à 16:35
- DELIBERATION tarif logement communal (351Ko) publié le 20/12/2022 à 16:33
- délibération adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01.01.2023 (710Ko) publié le 21/10/2022 à 16:56
- délibération DETR 2023 (351Ko) publié le 21/10/2022 à 16:55
- délibération validation DICRIM (dossier d'information communal sur les risques majeurs) (427Ko) publié le 21/10/2022 à 16:54
- délibération tarifs salle des fêtes à compter du 01.01.2023 (468Ko) publié le 21/10/2022 à 16:53
- délibération DCE 2022-2023 (375Ko) publié le 21/10/2022 à 16:52